Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRC PERFECT RING CLASP
BREQUE JEAN
CREATES ALLAN

Numéro de dépôt :
92437254
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque PRC PERFECT RING CLASP

Déposée le 13 octobre 1992 par BREQUE JEAN et CREATES ALLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRC PERFECT RING CLASP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Les déposants sont BREQUE JEAN, domicilié(e) 9 RUE DES AULNAIES, 78730 ST ARNOULT EN YVELINES - France et CREATES ALLAN, domicilié(e) 4990 PRINCE OF WALES - MONTREAL - QUEBEC H4V 2M9 CANADA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREQUE JEAN - France.

La marque PRC PERFECT RING CLASP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRC PERFECT RING CLASP est expirée depuis le 13 octobre 2002.

BREQUE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : CLP CHEMICAL LOGO PAPER , "FINGMEASURER" , "POLYMEASUPER"


BREQUE JEAN - 9 RUE DES AULNAIES, 78730 ST ARNOULT EN YVELINES - France

CREATES ALLAN - 4990 PRINCE OF WALES - MONTREAL - QUEBEC H4V 2M9 CANADA - France


BREQUE JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Bague à anneau ouvrant avec verrouillage du fermoir automatique